Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOGAZA
BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée, ZA Les Fontenelles

Numéro de dépôt :
3827451
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
HOGAZA de BISCOTTE PASQUIER

Présentation de la marque HOGAZA

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOGAZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BISCOTTE PASQUIER domicilié(e) - 49320 - BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 609 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux domicilié(e) 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque HOGAZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOGAZA est expirée depuis le 29 avril 2021.

BISCOTTE PASQUIER a également déposé les autres marques suivantes : Croûton du Grand LARGE , TOASTINE , GRIGNOTTES , LES GLANEUSES , BORSA , P'TIT CUBE , P'TITES TRANCHES , CROUTONS DU PECHEUR , BRUSCHETTA , SNOW'ROLLS


BISCOTTE PASQUIER, Société par actions simplifiée, ZA Les Fontenelles - 49320 - BRISSAC QUINCE - France - SIREN 775609290


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, Beaulieu Bureaux - 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ; lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; en-cas à base de fruits ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines et préparations faites de céréales ; en-cas à base de céréales ; pain ; produits de panification ; pain grillé ; pain toasté ; pain braisé ; pain de mie ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ; biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ; viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ; pains au lait ; pains d'épice ; chaussons ; pâtisseries ; mignardises ; tartes ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; macarons ; décorations comestibles pour gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ; tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d'avoine ; flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ; pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ; infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;

Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ; services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.